1. Éditeur du site
Le site IMG Éditions & Solutions est une boutique de ressources pédagogiques, d’outils professionnels et de solutions numériques exploitée par l’association Institut IMG, régie par la loi du 1er juillet 1901.
Adresse de correspondance :
Institut IMG
BP 543
83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
France
Courriel : contact@imgconseil.fr
Site de la boutique : https://boutique.imgconseil.fr
Site institutionnel : https://imgconseil.fr
Identification juridique :
- Numéro SIREN/SIRET : 894 488 808 0001
- Siège social : BP 543, 83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
- Direction de la publication : L. MARTINS
2. Hébergement du site
La boutique IMG Éditions & Solutions est hébergée par :
LWS — Ligne Web Services
Société par actions simplifiée au capital de 500 000 €
10 rue Penthièvre
75008 Paris — France
RCS : 851 993 683
Téléphone : +33 (0)1 77 62 30 03
Site internet : https://www.lws.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, méthodes, guides, kits pédagogiques, illustrations, créations graphiques, supports de formation et outils professionnels, est protégé par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf indication contraire, ces contenus sont la propriété de l’Institut IMG ou sont exploités avec les autorisations nécessaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion, redistribution ou exploitation commerciale non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
L’acquisition d’un produit numérique n’entraîne aucune cession des droits de propriété intellectuelle.
Les conditions d’utilisation des ressources acquises sont précisées dans les conditions générales de vente et, le cas échéant, dans les licences associées aux produits.
4. Responsabilité
L’Institut IMG veille à la qualité et à l’actualisation des informations diffusées sur la boutique.
Les contenus proposés ont une vocation pédagogique, informative ou méthodologique et doivent être adaptés aux situations concrètes dans lesquelles ils sont utilisés.
L’Institut IMG ne saurait être tenu responsable d’une utilisation des ressources contraire à leur destination ou aux prescriptions réglementaires applicables, sous réserve des dispositions légales impératives.
5. Protection des données personnelles
L’Institut IMG traite les données personnelles nécessaires au fonctionnement de la boutique, à la gestion des commandes et aux relations avec les clients, conformément à la réglementation applicable.
Les modalités de collecte, de traitement, de conservation et d’exercice des droits sont précisées dans la politique de confidentialité du site.
Pour toute question relative aux données personnelles :
6. Cookies
La boutique utilise des technologies nécessaires à son fonctionnement, notamment pour la gestion du panier, des sessions et des commandes.
Les éventuels cookies non indispensables sont soumis aux règles applicables en matière d’information et de consentement.
Les informations complémentaires figurent dans la politique de confidentialité.
7. Conditions générales de vente
Les ventes réalisées sur IMG Éditions & Solutions sont régies par les conditions générales de vente disponibles sur la boutique.
Elles précisent notamment les modalités de commande, de paiement, de mise à disposition des ressources numériques, les droits des consommateurs et les conditions d’utilisation des contenus.
8. Médiation de la consommation
L’Institut IMG a désigné, sous réserve du périmètre de son adhésion, le médiateur de la consommation suivant :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
Site : https://www.cm2c.net
Les modalités de recours à la médiation sont précisées dans les conditions générales de vente.
9. Contact
Pour toute question concernant la boutique, les produits, les commandes ou les présentes mentions légales :
Institut IMG — IMG Éditions & Solutions
BP 543
83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume
France